LES MOUCHOUS BASQUES
Présentation de la marque LES MOUCHOUS BASQUES
Déposée le 12 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONFISERIE PARIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOUCHOUS BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MOUCHOUS BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUCHOUS BASQUES est expirée depuis le 12 août 2014.
CONFISERIE PARIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39